Conseil Municipal du 23 décembre 2022
Convocation du Conseil municipal du 23-12-2022
Rapport CDNPS projet éolien Total Energies - Dadoud
Retrouvez ci-dessous le rapport en PDF :
Campagne d'inscription à la restauration scolaire 2022
Retrouvez le Planning et le formulaire de renseignements à retourner en plus des pièces justificatives demandées.
Deuxième campagne inscription Restauration Scolaire 2022
Programme des Fêtes de Sections Bazin et Gros Cap Juillet 2022
Retrouvez ci-dessous le programme 2022 des manifestations en l'honneur des fêtes de sections de Bazin et Gros Cap.
Le Maire de la ville de Petit-Canal et sa Majorité Municipale vous souhaitent de passer de bonnes fêtes.
à télécharger : Programme des Fêtes de Sections Bazin et Gros Cap 2022
Guide du Lecteur
Après l'inauguration de la Médiathèque de Petit-Canal Guy FROMAGER le 14 mai 2022, le Maire de la Ville, Blaise Rudy MORNAL, a l'honneur de vous accueillir dans les différents espaces de celle-ci.
Afin de vous approprier au mieux ce nouveau lieu de culture et d'apprentissage qui compose avec les nouvelles technologies, retrouvez joint à cette publication 𝗩𝗼𝘁𝗿𝗲 𝗚𝘂𝗶𝗱𝗲 𝗱𝘂 𝗟𝗲𝗰𝘁𝗲𝘂𝗿, contenant toutes les informations nécessaires à votre appropriation des lieux.
En version PDF :
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Programme des Manifestations du Mois de Mai 2022
Retrouvez ci-dessous le fascicule répertoriant les différentes manifestations qui auront lieu du 1er au 27 Mai 2022 organisées par la ville et par les différentes associations du territoire.
Le Maire de la ville de Petit-Canal vous souhaite de passer de bonnes fêtes.
Programme des manifestations du mois de Mai 2022
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
OUVERTURE A L’URBANISATION PARTIELLE DES ZONES AU DE CORNET ET VERMONT
Modification du plan local d'urbanisme de la commune de Petit-Canal : Conclusion et rapport
La délibération du conseil municipal n° BM/EC/2022/02-01-01 du 04 février 2022 justifiant, en application de l’article L. 153-48 du code de l’urbanisme, l'utilité de l’ouverture à l’urbanisation d’une partie de la zone AU de Cornet et d’une partie de la zone AU de Vermont au regard des capacités d'urbanisation encore inexploitées dans les zones déjà urbanisées et la faisabilité opérationnelle d'un projet dans ces zones.
Retrouvez l'avis d'enquête en cliquant ici
Modification du PLU des secteurs Vermont et Cornet :
Modification zonage PLU Vermont et Cornet
Modification du PLU Vermont :
- Volet Naturel de l'étude d'impact pour l'aménagement du parc de Vermont
- Modification du PLU secteur Vermont
- OAP du secteur Vermont
- Rapport d'évaluation environnementale
Modification du PLU Cornet :
Phase finale : Procédure de reprise des concessions en état d'abandon au cimetière
Le Maire de la commune de Petit-Canal et sa majorité municipale informent la population que la "procédure de reprise des concessions à l'état visuel d'abandon" engagée dans le cimetière communal arrive à sa phase finale. Il a été procédé conformément à la réglementation (articles L2223-4, L2223-17 et 18, R223-12 du CGCT) à la dernière constatation de l'état dans lequel se trouve chaque concession concernée, le mardi 22 mars 2022 à 7h30 au cimetière de Petit-Canal.
Ainsi, un mois après cette dernière constatation, les concessions qui n'auront pas été remises en état pourront être reprises par la commune.
Chaque famille concernée par les concessions en état d’abandon à se manifester au niveau du service cimetière de la ville par téléphone au 0690 41 42 17 ou par mail à mairie@villepetitcanal.fr du 23 mars au 22 avril 2022.
Retrouvez ci-dessous la liste des concessions faisant l'objet de cette procédure :
Liste des concessions faisant l'objet d'une procédure de reprise
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Mairie de Petit-Canal
17 Rue De L'église
97131 PETIT-CANAL
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